Mentions légales
On joue franc jeu,
comme sur les sentiers !
Site web du Duo Trail Vert de Besançon
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du présent site (ci-après le « Site ») les présentes mentions légales. La connexion et la navigation sur le Site impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes mentions légales.
ARTICLE 1 – Créateur
La création du Site a été assurée par :
Treptel Évènementiel
Forme juridique : EI
Numéro SIRET : 98020950600032
Adresse du siège social : 44 rue de Lorainne, 39500 DAMPARIS
Directeur : Noah Treptel
Email : Nohatreptel39@gmail.com
Téléphone : (+33) 06 07 32 96 45
Ci-après le « Créateur».
ARTICLE 2 – ÉDITEUR
L’édition du Site est assurée par :
Doubs Sud Athlétisme (DSA)
Association loi 1901
Siège social : Rue Stéphane Mallarmé, 25000 Besançon – France
Adresse e-mail : contact@duotrailvert.fr
Adresse postale de contact : Doubs Sud Athlétisme (DSA), Rue Stéphane Mallarmé, 25000 Besançon – France
Directeur de la publication : le(la) Président(e) de Doubs Sud Athlétisme (DSA)
Ci-après l’« Éditeur ».
ARTICLE 3 – HÉBERGEUR
Le site est hébergé par :
Nom de l’hébergeur : Hostinger
Adresse : HOSTINGER INTERNATIONAL LTD, 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre, joignable par le moyen suivant : https://www.hostinger.fr/contact.
ARTICLE 4 – ACCÈS AU SITE
Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24, sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non, et pouvant découler d’une nécessité de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l’Éditeur ne saurait être tenu responsable.
ARTICLE 5 – OBJET DU SITE
Le Site a pour objet de présenter l’événement sportif « Duo Trail Vert de Besançon », d’informer les participants et le public, et de relayer des liens vers des plateformes tierces (inscriptions, résultats, photos/vidéos).
ARTICLE 6– PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble des contenus présents sur le Site (textes, images, photographies, vidéos, logos, graphismes, documents) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de tout élément du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’Éditeur, sauf mentions contraires.
ARTICLE 7 – DONNÉES PERSONNELLES
Le Site ne propose pas de création de compte utilisateur. Les demandes de contact peuvent être réalisées via un lien de messagerie (mailto). Dans ce cadre, l’Éditeur peut recevoir et traiter les informations que l’utilisateur choisit de communiquer.
Les inscriptions à l’événement sont réalisées via une plateforme tierce (ex. Even Outdoor). La collecte et le traitement des données nécessaires à l’inscription sont effectués via cette plateforme et/ou l’Éditeur, conformément à la réglementation applicable (RGPD – Règlement (UE) 2016/679).
Conformément au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, de portabilité et d’opposition au traitement de vos données. Vous pouvez exercer vos droits en contactant l’Éditeur à l’adresse : contact@duotrailvert.fr ou par courrier au siège de Doubs Sud Athlétisme. En cas de désaccord, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL.
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ARTICLE 11 – DROIT APPLICABLE
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